Explorez le monde de la CultureTech à nos évènements digitaux, streaming les 11 – 13 juin

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Informations et conditions générales de vente

La réalisation de notre offre est soumise aux conditions suivantes, sauf s’il est expressément stipulé que ce n’est pas le cas dans l’offre elle-même ou dans les conditions générales (si celles-ci sont appliquées).

Commande :
Le bon de commande doit nous être adressé par  courrier postal ou courriel. La commande implique que vous adhérez aux présentes conditions générales.

Prix :
Nos prix s’entendent en Euros HT et sont garantis 60 jours à compter de la date du devis, sauf si d’autres modalités sont précisées.

Délais de livraison :
Nos délais de livraison sont de 2 mois maximum à compter de la réception du bon de commande.

Facturation :
La facturation se fait à la livraison pour les matériels, à la mise en œuvre pour les logiciels et au service fait pour toutes les prestations de service.

Conditions de règlement :
Nos factures sont payables par virement bancaire ou mandat à 30 jours. Paiement net et sans escompte. Toute possibilité de compensation est exclue.

Conditions de Licence :
En contrepartie du parfait et complet paiement du prix des licences, les licences concédées par Axiell sont non-exclusives et incessibles (sans le droit de concéder des sous-locations ou sous-licences) pour une utilisation (en ce compris toutes les mises à jour, améliorations ou modifications de ces logiciels qu’Axiell fournira en vertu du contrat de maintenance) pour vos seules opérations informatiques internes et pour le nombre de postes, d’utilisateurs et/ou le type de machine visés au présent devis. La présente licence est consentie pour toute la durée de protection des logiciels par le droit d’auteur (sauf dispositions contraires mentionnées au Bon de Commande).

Garantie :
Garantie Logiciel non Axiell, aux conditions éditeurs   Il est explicitement reconnu que en cas de dommage imputable à Axiell, la responsabilité totale de Axiell est limitée au montant maximal hors TVA de cette offre.

Garantie Logiciel Axiell, Il est explicitement reconnu que en cas de dommage imputable à Axiell, la responsabilité totale d’Axiell est limitée au montant maximal hors TVA de cette offre. Nous ne garantissons en aucun cas que les marchandises et services livrés sont en mesure de répondre à un besoin ou à une activité spécifique du client.

Litiges :
Une plainte concernant une livraison doit être envoyée à Axiell par courrier recommandé dans les sept jours suivant ladite livraison. Une plainte ne justifie pas un non-paiement. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Paris avec application du droit français.

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